- Contribution des portes et fenêtres
-
● Contribution des portes et fenêtres ancien impôt direct établi sur le nombre et la qualité des ouvertures des immeubles appartenant au contribuable. (Il fut supprimé en 1925.)
Encyclopédie Universelle. 2012.
Contribution des portes et fenêtres
Regardez d'autres dictionnaires:
Contribution des portes et fenêtres — Impôt sur les portes et fenêtres L’impôt sur les portes et fenêtres fut institué par le Directoire, pendant la Révolution française, le 4 frimaire an VII (24 novembre 1798), et supprimé en 1926. Sommaire 1 L impôt français sur les portes et… … Wikipédia en Français
Impot sur les portes et fenetres — Impôt sur les portes et fenêtres L’impôt sur les portes et fenêtres fut institué par le Directoire, pendant la Révolution française, le 4 frimaire an VII (24 novembre 1798), et supprimé en 1926. Sommaire 1 L impôt français sur les portes et… … Wikipédia en Français
Impôt Sur Les Portes Et Fenêtres — L’impôt sur les portes et fenêtres fut institué par le Directoire, pendant la Révolution française, le 4 frimaire an VII (24 novembre 1798), et supprimé en 1926. Sommaire 1 L impôt français sur les portes et fenêtres 2 L impôt britannique sur les … Wikipédia en Français
Impôt sur les portes et fenêtres — L’impôt sur les portes et les colonnes fut institué en France par le Directoire, pendant la Révolution, le 4 frimaire an VII (24 novembre 1798), et supprimé en 1926. Sommaire 1 L impôt français sur les portes et fenêtres 2 L impôt… … Wikipédia en Français
CONTRIBUTION — s. f. Ce que chacun donne pour sa part d une dépense, d une charge commune. Il se dit surtout en Matière d impôts. Contribution foncière. Contribution mobiliaire. Contribution personnelle. Contribution des portes et fenêtres. Bureau des… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
Contribution foncière — Contributions directes Sommaire 1 En France 1.1 Contribution foncière 1.2 Contribution personnelle mobilière 1.3 Patente // … Wikipédia en Français
Contribution mobilière — Contributions directes Sommaire 1 En France 1.1 Contribution foncière 1.2 Contribution personnelle mobilière 1.3 Patente // … Wikipédia en Français
Projet:Économie/Liste des articles — Le but de cette page est de lister les articles de Wikipédia relatifs à l économie. Ainsi, ceux et celles intéressés par le sujet peuvent suivre les changements en cliquant « Suivi des liens ». Sommaire 1 Articles 1.1 0 9 1.2 A 1.3 B … Wikipédia en Français
Armorial Des Communes Du Finistère — Cette page donne les armoiries (figures et blasonnements) des communes du Finistère. À la différence des blasons familiaux, les blasons des communes sont souvent des créations récentes, dont le(s) concepteur(s) et les explications de conception… … Wikipédia en Français
Armorial des communes du Finistere — Armorial des communes du Finistère Cette page donne les armoiries (figures et blasonnements) des communes du Finistère. À la différence des blasons familiaux, les blasons des communes sont souvent des créations récentes, dont le(s) concepteur(s)… … Wikipédia en Français
